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Guide Alzheimer

Aides légales

Guide des Aidants

Guide du Tuteur Familial

Base documentaire - Législation

1 Circulaire du 19/12/2011 relative aux modalités d’attribution du fonds de restructuration des services d’aide à domicile
2 "Pour que le débat sur la perte d’autonomie prenne tout son sens"
3 2010 - Répartition par région des UHR et PASA
4 2012- Nouvelle liste des organismes habilités à procéder à l'évaluation externe des établissements et services sociaux et médico-sociaux
5 Arrêté du 21 décembre 2009 relatif au plan comptable M. 22
6 Arrêté du 28 février 2011 - Etablissements autorisés à exercer une activité d'accueil temporaire
7 Arrêté du 28 février 2011 - Etablissements exerçant une activité d'équipe spécialisée Alzheimer
8 Arrêté du 28 février 2011 - Etablissements exerçant une activité de pôle d'activités et de soins adaptés ou d'unité d'hébergement renforcée.
9 Arrêté du 8 décembre 2011 relatif aux médecins coordonnateurs
10 Circulaire 2012/ déploiement des maisons pour l'autonomie et l'intégration des malades Alzheimer (MAIA)
11 Circulaire du 15 décembre 2011 relative aux capacités minimales des accueils de jour ; circulaire du 29 novembre 2011
12 Circulaire du 19 septembre 2011 relative aux PASA et aux UHR
13 Circulaire du 20 octobre 2011 relative à l’organisation de l’offre diagnostique et de suivi pour les malades d'Alzheimer
14 Circulaire relative à la mise en oeuvre des mesures médico-sociales du Plan Alzheimer mesure 2
15 Circulaire relative à la mise en oeuvre des mesures médico-sociales du Plan Alzheimer mesure 6
16 CNSA : Les départements de France dénoncent un budget en trompe l'oeil
17 Débat national sur la dépendance : où en est on ?
18 Décret n° 2011-1210 du 29 septembre 2011 relatif au cahier des charges des MAIA
19 Dépendance : Renforcer la prévention
20 Dépendance ; Nicolas Sarkozy : ne pas taxer le travail
21 Dépendance/ Fin des travaux des groupes de travail sur la prise en charge de la dépendance
22 Etablissements et services : nouvelle procédure d'autorisation administrative
23 Janvier 2012 - Conférence salariale des établissements et services sociaux et médico-sociaux
24 Janvier 2012 - Décrets sur l'évaluation externe des ESSMS
25 Janvier 2012 - Programme Qualité de vie en Ehpad de l'Anesm , 3è recommandation : la vie sociale des résidents
26 La réforme de la dépendance reportée à début 2012
27 Législation/Déploiement des maisons pour l'autonomie et l'intégration des malades Alzheimer (MAIA)
28 Point sur la mise en accessibilité
29 Procédure Appel à projets - explications
30 Réforme de la Dépendance / Pour la compensation de la dépendance causée par le handicap
31 Réforme de la dépendance : Cinq principes défendus par France-Alzheimer
32 Reforme de la perte d’autonomie, l’arlésienne ?
33 UFC-Que Choisir propose un « bouclier dépendance »

IMPORTANT
Les renseignements présentés sur ce site ne sont fournis qu'à titre indicatif. En aucun cas, ils ne peuvent se substituer à un diagnostic ou une consultation médicale. Pour toute question relative à votre santé, veuillez vous adresser à un médecin. Les informations "médicales" de ce site ne peuvent être que des indications générales sur la maladie d'Alzheimer et troubles apparentés. En aucun cas des informations adaptées à une situation individuelle, encore moins avoir valeur de conseil personnalisé ou de consultation médicale. Elles peuvent servir, dans le dialogue avec le praticien de son choix, à poser de façon plus précise ou pertinente toute question relative à son propre cas, conformément au droit de chacun d'être informé sur son état de santé : la maladie d'Alzheimer, une maladie différente pour chaque personne.